Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DUBOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN DUBOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DUBOST domicilié(e) LE BOURG, 63250 VISCOMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 218 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque JEAN DUBOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DUBOST, Société par actions simplifiée - LE BOURG, 63250 VISCOMTAT - France - SIREN 775637218
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Inscription le 30 mars 2009 - Changement de nature juridique n°496837 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402966 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701179 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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